Reprise AN ESPP

Cassandra Delacote (asker) Dec 11, 2017:

Beautiful, it all makes sense now!

Germaine Dec 11, 2017:

Puisqu'on se trouve déjà dans les "taxable contributions" et dans les retenues sur la paie, je m'en tiendrais à "Benefits in kind - ESPP", mais si vous tenez à préciser davantage, peut-être "Benefits in kind - ESPP (reversal)". Ou alors "Benefits in kind - ESPP holdback"

Cassandra Delacote (asker) Dec 11, 2017:

Thanks again Germaine.
My attempt would be Benefits in kind - ESPP deduction (reprise). Does that sound good to you?

Germaine Dec 11, 2017:

Cassandra, Au Canada, l'impôt sur les régimes d'actionnariat d'employés a deux composantes: la différence entre le prix d'acquisition et la juste valeur de marché est traitée comme un revenu et soumise à l'impôt sur le revenu, et la différence entre la juste valeur et le prix de vente est traitée comme un gain en capital. La France semble faire la même chose, du moins en ce qui a trait au premier élément. Dans ce sens, je crois que AN ESPP vaut pour "Avantage en nature - ESPP". Voir:
https://www.compta-online.com/traiter-les-avantages-en-natur...

Cette source illustre divers types de bulletins de paie français:
http://efl.fr.s3.amazonaws.com/pdf/memento-paie/bulletins_pa...

Si vous faites une recherche sur "actions" pour localiser l'avantage "plan d'options sur actions", vous constatez que les termes employés sont "rabais" pour l'octroi - ce qui correspondrait au 1er élément et "cession" pour l'aliénation (le 2e élément).

Pour la traduction, je partirais de "Avantage - ESPP".

Cassandra Delacote (asker) Dec 5, 2017:

It would be great if an additional person would join the discussion. Because "reprise" is also tricky in this context. Does someone know if one could say perhaps ANNUAL draw-down on the employee stock purchase plan??

Cassandra Delacote (asker) Dec 5, 2017:

Very sorry, the acronym is actually ESPP (there was a typo on the original) which stands for Employee stock purchase plan (odd that they use the English acronym in a French document) but I still do not know what the AN stands for.

mchd Dec 5, 2017:

Oui parfois, l'ancienneté est reprise selon les accords négociés dans les fusions.

Cassandra Delacote (asker) Dec 5, 2017:

Oui peut-être, c'est une bonne idée. mais la société a un autre nom que je ne peux divulguer biensûr. Et puis est-ce que l'ancienneté dans une entreprise peut se trouver sous l'intitulé Contributions imposables de l'employeur ? Je ne m'y connais pas bien dans ce domaine...

mchd Dec 5, 2017:

A vérifier Ancienneté dans la société ESPF ?
si la société qui a émis le bulletin de salaire a repris la société ESPF ?

mchd Dec 5, 2017:

A vérifier Ancienneté dans la société ESPF ?
si la société qui a émis le bulletin de salaire a repris la société ESPF ?